Magistrat du siège exerçant ses fonctions au tribunal. Membre d’un organe permanent constitué en vue de trancher les conflits, les litiges opposant des parties, ou plaideurs, qui peuvent être des collectivités revêtues par la loi de la personnalité juridique, dite personnalité morale, dans le cadre d’une procédure dont la mis e œuvre constitue le procès.
Ce Métier est dans "Description de Sancerre" de Monsieur Léopold Bonnin dans :
1ère partie / Institutions / dans le(s) paragraphe(s) : 5
Carroir de Velours et Rue du Carroir de Velours / / dans le(s) paragraphe(s) :16
Place Saint Jean ou de l’Église / / dans le(s) paragraphe(s) :59
Place de l’Ancien Cimetière / / Église et le Monastère de Saint Martin dans le(s) paragraphe(s) :3
Place du Puits du Marché / / dans le(s) paragraphe(s) :12
Porte, Rue et Place Saint André / / Chapelle Saint André dans le(s) paragraphe(s) :23
Rue Fangeuse / / dans le(s) paragraphe(s) :20
Rue Johanneau / / dans le(s) paragraphe(s) :16
Rue Macdonald et Impasse Pesselières / / Faillite d’un banquier dans le(s) paragraphe(s) :2
Rue Macdonald et Impasse Pesselières / / dans le(s) paragraphe(s) :15 9
Rue de la Paix / / dans le(s) paragraphe(s) :32
Rue de la Porte Oison / / dans le(s) paragraphe(s) :14
Rue des Degrés / / Don de bâtiments pour la création d’un collège dans le(s) paragraphe(s) :36
Rue du Méridien / / dans le(s) paragraphe(s) :18
Rue du Puits Poulton / / Séances de magnétisme et recherche de trésors dans le(s) paragraphe(s) :2
Supplément / Cave (vignes d / Cave lieu de stockage de la Dîme pour les vignerons dans le(s) paragraphe(s) :2